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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLIOTTE & CO
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ATLAS PECHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATLAS PECHE
BILLIOTTE & CO, SARL

Numéro de dépôt :
4351754
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ATLAS PECHE de BILLIOTTE & CO

Présentation de la marque ATLAS PECHE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLIOTTE & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLAS PECHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLIOTTE & CO domicilié(e) 45 RUE DES PONTS, BP 90541 - 54008 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 328 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JS PECHE, M. Jérôme GAUTHROT domicilié(e) Chemin des Meix Prés - 54110 - Rosières-aux-Salines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 31

BILLIOTTE & CO a également déposé les autres marques suivantes : LE MINI STERE Mini stère, maxi flambée


BILLIOTTE & CO, SARL - 45 RUE DES PONTS, BP 90541 - 54008 - NANCY CEDEX - France - SIREN 402328421


JS PECHE, M. Jérôme GAUTHROT - Chemin des Meix Prés - 54110 - Rosières-aux-Salines - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741952 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamac ; fils à lier non métalliques ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.